Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du
16 août 1901, ayant pour titre :
Découverte et Nature
Article 2
Cette association a pour but de proposer des randonnées, des promenades, des voyages, etc..
Article 3 (Siège social)
Le siège social est fixé à la Mairie de Peaugres (Ardèche)
Il pourra être transféré en tout autre endroit par simple décision du conseil d’administration. La ratification par
l’assemblée générale sera nécessaire.
Article 4
L’association se compose de membres actifs ou adhérents.
Article 5 (Admission)
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de ses réunions, sur les demandes
d’admission présentées.
Article 6 (Les membres)
Les membres actifs sont ceux qui après avoir accepté les présents statuts et règlement intérieur s’engagent à verser
annuellement une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale.
Article7 (Radiation)
La qualité de membre se perd par :
- a) La démission
- b) Le décès
- c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave,
l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour fournir des
explications.
Article 8
Les ressources de l’association comprennent :
- a) Les cotisations des membres actifs
- b) Dons et subventions.
- c) Recettes provenant des manifestations organisées par l’association.
Article 9 (Conseil d’administration)
L’association est dirigée par un conseil de 6 à 15 membres, élus pour trois années par l’assemblée générale.
Ce conseil étant renouvelé chaque année par tiers, les deux premières années les membres sortants seront
désignés par le sort.
Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit chaque année, parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
- Un président
- Un ou plusieurs vice présidents
- Un secrétaire, et s’il y a lieu un secrétaire adjoint
- Un trésorier, et si besoin et, un trésorier adjoint.
Article 10 (Réunion du Conseil d’Administration)
Le conseil d’administration se réunit sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, en cas de partage, la voix du président
est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions successives pourra être considéré
comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
Article 11 (Assemblée générale ordinaire)
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par année.
Les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
La présence d’un tiers des membres inscrits est nécessaire pour la validation de l’Assemblée Générale.
Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée sera tenue dans les quinze jours qui suivent et les
décisions seront prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, chaque membre ne pouvant
réunir plus de deux pouvoirs.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret des membres du conseil
sortant.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
N’ont pas droit de vote les personnes qui ne sont pas à jour de leur cotisation.
Article 12 (Assemblée Générale extraordinaire)
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une
assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l’article 11.
Article 13 (Modification des statuts)
La présence de la moitié des membres inscrits est nécessaire pour toute décision de modification des statuts qui
fera l’objet de convocation dans les mêmes formes qu’une Assemblée Générale.
Si le quorum n’est pas atteint, une deuxième assemblée sera tenue dans les quinze jours qui suivent et les
décisions seront prisent à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, chaque membre ne pouvant
réunir plus de deux pouvoirs.
Article 14 (Règlement intérieur)
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée
générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait
à l’administration de l’association.
Article 15 (Dissolution)
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou
plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi
du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.
Article 16
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale constitutive tenue le 1er décembre 2003.
Le président, Le Secrétaire,
Jean Grange Daniel Cholleton